Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MATHIEU JACQUES
/
TOPSUN
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOPSUN
MATHIEU JACQUES

Numéro de dépôt :
94532685
Date de dépôt :
05/08/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/08/2014

Présentation de la marque TOPSUN

Déposée le 5 août 1994 par MATHIEU JACQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOPSUN »

Le déposant est MATHIEU JACQUES domicilié(e) 32 bis rue SAINT GABRIEL,13014 MARSEILLE (dossier no 2264020) - 13014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JACQUES MATHIEU domicilié(e) 32 bis rue Saint GABRIEL,13014 MARSEILLE (dossier no 2264020) - 13014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPSUN est expirée depuis le 5 août 2014.


MATHIEU JACQUES - 32 bis rue SAINT GABRIEL,13014 MARSEILLE (dossier no 2264020) - 13014 - France


M. JACQUES MATHIEU - 32 bis rue Saint GABRIEL,13014 MARSEILLE (dossier no 2264020) - 13014 - France


Renouvellement sans limitation le 28 avril 2004 n°2264020 - Publication au BOPI 2004-04-28

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-03

Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38

Inscription le 17 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°721605 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-17

Lunettes de soleil